Le principe de la réparation du préjudice repose sur une réparation financière.
Les préjudices matériels sont donc indemnisés sur la base des dépenses effectuées.
Les préjudices de souffrances les préjudices moraux, seront quant à eux évalués forfaitairement puisque l’argent ne peut réparer la souffrance le préjudice esthétique la perte d’un membre ou le décès d’un proche.
S’’il n’y a pas de barème obligatoire déterminant les montants d’indemnisation, ceux-ci sont fixés en fonction de cotations médicales effectuées par les médecins experts désignés judiciairement ou amiablement et sur la base de décisions de jurisprudence dans des situations comparables.
Les montants octroyés varient ainsi en fonction de l’importance des séquelles, de l’âge de la personne blessée, des modifications intervenues dans sa vie dans tous ses aspects.
Les tribunaux et Cour d’Appel ainsi que la Cour de cassation veille à ce que les situations concrètes soient prises en compte pour évaluer les préjudices.
Ceux-ci seront fixés par référence à la jurisprudence, c’est à dire sur la base des décisions rendues dans des situations comparables par les différentes juridictions.
Les compagnies d’assurance et les avocats de victime s’affrontent sur les montants d’indemnisation mais aussi sur la qualification des préjudices et enfin sur les barèmes de capitalisation qui sont utiliser pour permettre l’évaluation viagère de certains préjudices.
Ainsi un préjudice professionnel ou la nécessité d’un fauteuil roulant est réparé en tenant compte du renouvellement de ce préjudice toute la vie grâce au barème de capitalisation. Ces barèmes dont l’application peut modifier considérablement le montant de l’indemnisation et qui sont utilisés pour calculer le capital indemnisable sont déterminés en fonction des taux d’intérêts et sur la base de tables d’espérance de vie. Ils sont divers et désormais publiés chaque année. L’avocat spécialiste veille lorsqu’il chiffre le préjudice à choisir le plus favorable à la victime et à l’actualiser.